Marque renouvelée - Marque en vigueur

Notre 6ème sens, le recyclage
BARBAZANGES TRI OUEST, SAS

Numéro de dépôt :
3507065
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027
Notre 6ème sens, le recyclage de BARBAZANGES TRI OUEST

Présentation de la marque Notre 6ème sens, le recyclage

Déposée le 13 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARBAZANGES TRI OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notre 6ème sens, le recyclage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARBAZANGES TRI OUEST domicilié(e) 6 RUE LAFAYETTE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 801 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARBAZANGES Jean-François domicilié(e) 6 RUE LAFAYETTE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

La marque Notre 6ème sens, le recyclage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Notre 6ème sens, le recyclage arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

BARBAZANGES TRI OUEST a également déposé les autres marques suivantes : Tri Ouest , Donnons un sens à nos déchets , TRI OUEST Donnons un sens à nos déchets


BARBAZANGES TRI OUEST, SAS - 6 RUE LAFAYETTE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France - SIREN 870801958


M. BARBAZANGES Jean-François - 6 RUE LAFAYETTE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651961 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-06-16

Transport et stockage temporaire de déchets. – recyclables à trier et triés. – valorisables ou non ;

Tri, conditionnement, regroupement et traitement de déchets et de matières premières de récupération ;

Exposition sur les déchets à vocation pédagogique.